Mentions légales

Effinature est une marque commerciale déposée par AB NOVO auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété intellectuelle) le 22/04/2010 sous le numéro de dépôt 3732371 pour les classes 37, 41 et 42 ; dont la licence d’exploitation de marque a été concédé à l’IRICE (Institut de Recherche et d’Innovation pour le Climat et l’Ecologie)

1. Présentation de la société

Raison sociale : IRICE
Siège social : 10 rue Lieutenant Parayre 13290 Aix-en-Provence
RCS : 835 324 112 00019 enregistré au greffe du tribunal de commerce d’Aix-en-Provence
E-mail : contact@irice.fr

2. Site internet www.effinature.fr

Directeur de la publication : Cédric Plantaz
Photos : agenceaim.com sauf mentions contraires

Hébergeur : Infomaniak

Agence de communication : agence-aim.com à Aix-en-Provence
Conception et réalisation : agence-aim.com
Web design : Agence de communication aim
Développement site internet : Agence aim 

3. Confidentialité

– Collecte d’informations personnelles
Au cours de votre navigation sur le site, il peut vous être demandé de remplir certains champs de formulaires qui sont destinés à une utilisation interne.
Ces informations sont utilisées pour traiter votre demande, pour répondre à vos demandes, pour utiliser les services uniques proposés par IRICE
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IRICE 10 rue Lieutenant Parayre 13290 Aix-en-Provence
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– Sécurité de vos informations personnelles
IRICE ne communiquera pas vos informations personnelles à des tiers.
IRICE vous informe que l’ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable à Internet.
Tout Utilisateur de ce site est notamment tenu de respecter- les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Vous devez également vous abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

4. Limitation de responsabilité

– Informations contenues dans le site
IRICE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur (l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité), lors de l’accès au site www.effinature.fr
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– Accès au site
Le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois IRICE ne saurait être responsable en cas d’impossibilité momentanée d’utiliser le site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF.
Pour des raisons de maintenance, IRICE pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

5. Cookies

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6. Modification des présentes informations légales

IRICE se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

7. Droit application en cas de litige

En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.